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L’agenda du CDG 34 25 jan Aller au contenu Accessibilité Nous contacter extranet des collectivités Identifiant: Ce formulaire, à remplir par le médecin agréé désigné, est à joindre à l’AF3 pour toute demande de majoration pour assistance d’une tierce personne. Attention , si l’inaptitude de l’agent résulte d’un événement ou d’un accident causé par un tiers , vous devez l’indiquer sur le dossier LR6: Procédure retraite pour invalidité. État de recensement annuel des besoins en matière de concours et d’examens professionnels pour

Nom: imprimé af3
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 65.42 MBytes

Ce formulaire, à remplir par le médecin agréé désigné, est à joindre à l’AF3 pour toute demande de majoration pour assistance d’une tierce personne. Il organise également les concours et examens professionnels pour les catégories A, B et C. Le service des Instances Médicales Consultatives vous informe que les imprimés utilisés pour l’instruction des demandes de retraite sf3 l’invalidité ont été revus par les services de la CNRACL. Mon espace Nous contacter Accessibilité Aller au impimé. Le secrétariat des Instances Médicales vous invite donc à vous référer aux nouvelles consignes de remplissage de ce formulaire.

Sessions de formation sur l’applicatif dédié à l’assurance des risques statutaires des structures de – de 30 agents CNRACL. Calendrier prévisionnel des réunions des instances médicales commission de réforme et comité médical pour l’année Résultats du bilan social Le secrétariat des Instances Médicales vous invite donc à vous référer wf3 nouvelles consignes de remplissage de ce formulaire.

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Modèle de rapport d’expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL

Le service des Instances médicales se tient à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches par téléphone du lundi au vendredi de 9h15 à 12h Kmprimé d’accueil Vous êtes dans: Résultats et listes d’aptitude Calendrier et inscription aux concours Les lieux de concours F. Le CDG 34 recrute: Mots-clés prévention examen professionnel hygiène et sécurité modèle concours instance médicale archives impriméé comité médical ressources humaines avancement de grade instances paritaires réunion circulaire affiliés instrument de recherche carrières-RH CDG 34 risques professionnels CAP commission de réforme répertoire numérique 2ème classe tableau carrières mission archives.

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Vous faites une demande de dossier de liquidation de pension dématérialisé LR6 dans votre espace personnalisé de la plateforme Internet E-services de la Direction des retraites.

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Le secrétariat de la Commission départementale de réforme CDR peut vous fournir les renseignements médicaux dont vous ne disposez plus concernant l’éventuelle ATI de l’agent. État de recensement des besoins pour l’année à compléter – L’agenda du CDG 34 25 jan Il organise également les concours et examens professionnels pour les catégories A, B et C.

Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service Rôle Des Employeurs. S’inscrire – Mot de passe oublié. La Bourse de l’Emploi Créations et Déclarations arrêtés.

Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service

Procédure retraite pour invalidité. Saisine de la Commission départementale de immprimé CDR. Vous constituez le dossier complet. Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service. Vous transmettez au médecin agréé l’imprimé AF3 renseigné auquel vous joignez l’ensemble des pièces mentionnées sur la page 1 de cet imprimé.

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Résultats d’admission de l’examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe pour La procédure est simplifiée: Toutes ces conditions sont obligatoires pour que la Commission de réforme ne soit pas saisie et que seul l’avis du Comité médical soit joint au dossier. Vous pouvez consulter la version mobile à l’adresse suivante: Nomenclature des emplois territoriaux. impri,é

Formulaire d’expertise médicale – Télécharger

Ouverture du concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur territorial principal de 2ème classe pour l’année Vous placez l’agent en congé maladie. Vous réglez les honoraires du médecin. Vous entamez la procédure de mise à la retraite pour invalidité.

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Générer cette page en pdf Haut de page. Dans deux régions, une expérimentation remplace les enquêtes publiques. Le sf3 médical doit être constitué pour transmission à la CDR ou au comité médical si procédure simplifiée au moins 6 mois avant la date prévue de radiation des cadres. Ouverture du concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur pour l’année